Entreprise MONSIEUR FRANCOIS DELBOS à PONT-DE-L'ARCHE

MONSIEUR FRANCOIS DELBOS (LA CIVETTE) (484763016), Entrepreneur individuel a vu le jour en 2005, il y a 20 ans. Son siège est domicilié à PONT-DE-L'ARCHE (code postal 27340). Le code NAF qui lui a été attribué est le 5630Z (Débits de boissons). Elle emploie entre 1 et 2 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.
Son activité principale déclarée est : Bar jeux auquel est annexée la gérance d'un débit de tabac.

Code NAF 5630Z Café / Bars à PONT-DE-L'ARCHE

Informations légales sur MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

Nom :

MONSIEUR FRANCOIS DELBOS (LA CIVETTE)

SIREN :

484763016

SIRET :

48476301600041

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

N° de TVA :

FR70484763016

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

01/11/2005

Date mise à jour :

22/03/2024

Activité de MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

Effectif :

1 ou 2 salariés

Activité principale déclarée :

Bar jeux auquel est annexée la gérance d'un débit de tabac.

Code NAF :

5630Z

Catégorie :

Restauration

Libellé Code NAF :

Débits de boissons

Nature juridique :

Entrepreneur individuel

Localisation et contacts pour MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

Adresse postale :

Adresse masquée
27340 PONT-DE-L'ARCHE

Département :

Eure (27)

Région :

Normandie

Téléphone :

Inscrivez-vous pour voir le téléphone

localisation de l'entreprise MONSIEUR FRANCOIS DELBOS à PONT-DE-L'ARCHE

Annonces légales BODACC pour MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

Date	Annonce
26/02/2010	Annonce n°225 du Bodacc A n°20100040 N°RCS : 484 763 016 RCS Evreux Dénomination sociale : Forme : Capital : Adresse : Descriptif : Transfert établissement principal dans le ressort	Voir l'annonce
04/04/2014	Annonce n°200 du Bodacc A n°20140067 N°RCS : 484 763 016 RCS Evreux Dénomination sociale : Forme : Capital : Adresse : Descriptif :	Voir l'annonce

Convention collective de MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

IDCC :

IDCC 1979 (Mise à jour du 09/07/2024)

Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR).

OPCO :

OPCO entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'uvre

Activités associées au code NAF 5630Z

Services de débits de boissons

Établissements MONSIEUR FRANCOIS DELBOS

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
48476301600041	LA CIVETTE	Siège	Adresse masquée 27340 PONT-DE-L'ARCHE	56.30Z (Débits de boissons)	1 ou 2 salariés en 2023	01/03/2014
48476301600033	MONSIEUR FRANCOIS DELBOS	Etablissement fermé le 31/05/2014	Adresse masquée 27370 LE THUIT DE L'OISON	49.32Z (Transports de voyageurs par taxis)	Etablissement non employeur	01/10/2009
48476301600017	MONSIEUR FRANCOIS DELBOS	Etablissement fermé le 01/10/2009	Adresse masquée 76500 ELBEUF	49.32Z (Transports de voyageurs par taxis)	Etablissement non employeur	01/11/2005

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