Entreprise MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL à GRENOBLE

MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL est une SCP de notaires immatriculée sous le SIREN 485345342. Elle a été fondée il y a 20 ans en 2005. Son siège est domicilié à GRENOBLE (code postal 38000). Elle a pour code NAF : 6910Z (Activités juridiques). Elle emploie entre 6 et 9 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.
Son activité principale déclarée est : Activités juridiques.

Code NAF 6910Z Entreprises de Activités juridiques à GRENOBLE

Informations légales sur MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Nom :

MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

SIREN :

485345342

SIRET :

48534534200029

Numéro R.C.S :

485 345 342 R.C.S Grenoble

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

N° de TVA :

FR78485345342

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

21/11/2005

Date mise à jour :

22/03/2024

Activité de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Effectif :

6 à 9 salariés

Activité principale déclarée :

Activités juridiques.

Code NAF :

6910Z

Catégorie :

Activités juridiques et comptables

Libellé Code NAF :

Activités juridiques

Nature juridique :

SCP de notaires

Détails de l'activité :

B2B, B2C, Notaire

Localisation et contacts pour MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Email générique :

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Adresse postale :

14 RUE ANDRE MAGINOT
38000 GRENOBLE

Département :

Isère (38)

Région :

Auvergne-Rhône-Alpes

Téléphone :

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localisation de l'entreprise MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL à GRENOBLE

Site web principal de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

URL :

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Notaire à GRENOBLE CEDEX 1 (38), Office notarial de Michel VAN SEGGELEN, Hugues BONNEMAINS et Emeline BOURRET

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Dirigeants de la société MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Dirigeants mandataires de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Depuis le	Nom	Rôle
27/11/2013	Michiel VAN SEGGELEN	Associé
27/11/2013	Hugues BONNEMAINS	Associé

Annonces légales BODACC pour MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Date	Annonce
28/11/2010	Annonce n°441 du Bodacc B n°20100230 N°RCS : 485 345 342 RCS Grenoble Dénomination : Claude ABRIAL et Michiel VAN SEGGELEN notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Forme : Société Civile Professionnelle Titulaire d'un Office Notarial Commentaires : Nouveau siège.	Voir l'annonce
29/12/2013	Annonce n°976 du Bodacc B n°20130250 N°RCS : 485 345 342 RCS Grenoble Dénomination : Michiel VAN SEGGELEN et Hugues BONNEMAINS notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. Forme : Société civile professionnelle de notaires Administration : ABRIAL Claude Joseph Marie nom d'usage : ABRIAL n'est plus gérant. BONNEMAINS Hugues Albert nom d'usage : BONNEMAINS devient gérant. ABRIAL Claude Joseph Marie nom d'usage : ABRIAL n'est plus Associé. BONNEMAINS Hugues Albert nom d'usage : BONNEMAINS devient Associé. Commentaires : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.	Voir l'annonce
12/09/2023	Annonce n°2020 du Bodacc B n°20230175 N°RCS : 485 345 342 RCS Grenoble Dénomination : Michiel VAN SEGGELEN, Hugues BONNEMAINS et Emeline BOURRET, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Forme : Société civile professionnelle de notaires Administration : BOURRET Emeline Annabelle nom d'usage : BOURRET devient gérant. BOURRET Emeline Annabelle nom d'usage : BOURRET devient Associé Commentaires : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.	Voir l'annonce

Convention collective de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

IDCC :

IDCC 2205 (Mise à jour du 09/07/2024)

Convention collective nationale du notariat .

OPCO :

OPCO entreprises de proximité

Activités associées au code NAF 6910Z

Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal

Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial

Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail

Services de conseil et représentation juridique, en droit civil

Services juridiques en matière de brevets, droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle

Services notariaux

Services d'arbitrage et de conciliation

Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques

Autres services juridiques

Établissements MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
48534534200029	MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL	Siège	14 RUE ANDRE MAGINOT 38000 GRENOBLE	69.10Z (Activités juridiques)	6 à 9 salariés en 2023	01/09/2010
48534534200011	MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL	Etablissement fermé le 01/09/2010	4 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE 38000 GRENOBLE	69.10Z (Activités juridiques)	Unités non employeuses	21/11/2005

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