| 28/03/2008 |
Annonce n°1359 du Bodacc B n°20080053
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Commentaires : Modification survenue sur l'activité
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| 07/02/2017 |
Annonce n°1063 du Bodacc B n°20170026
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Administration : Gérant : MERCIER Gérard Commentaires : Modification survenue sur l'administration
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| 30/06/2016 |
Annonce n°387 du Bodacc B n°20160128
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Administration : Gérant non associé : MERCIER Clement, Gérard, Mathieu Commentaires : Modification survenue sur l'administration
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| 19/02/2019 |
Annonce n°1039 du Bodacc B n°20190035
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Commentaires :
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| 04/04/2018 |
Annonce n°3064 du Bodacc Procédures Collectives n°20180065
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Avis de dépôt
Jugement : Dépôt de l'état des créances
Commentaires : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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| 08/03/2017 |
Annonce n°1516 du Bodacc Procédures Collectives n°20170047
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Extrait de jugement
Jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Commentaires : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Septembre 2016 , désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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| 14/06/2017 |
Annonce n°2040 du Bodacc Procédures Collectives n°20170112
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Extrait de jugement
Jugement : Jugement arrêtant un plan de cession
Commentaires : Jugement arrêtant le plan de cession.
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| 04/06/2008 |
Annonce n°2578 du Bodacc Procédures Collectives n°20080095
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Jugement d'ouverture
Jugement : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Commentaires : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Avril 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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| 10/06/2009 |
Annonce n°1260 du Bodacc Procédures Collectives n°20090109
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Extrait de jugement
Jugement : Jugement de plan de redressement
Commentaires : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .
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| 03/01/2010 |
Annonce n°2274 du Bodacc Procédures Collectives n°20100001
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Avis de dépôt
Jugement : Dépôt de l'état des créances
Commentaires : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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| 05/02/2014 |
Annonce n°2357 du Bodacc Procédures Collectives n°20140025
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Extrait de jugement
Jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Commentaires : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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| 23/04/2014 |
Annonce n°2203 du Bodacc Procédures Collectives n°20140079
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Arrêt de la Cour d'Appel
Jugement : Autre arrêt de la Cour d'Appel
Commentaires : Ordonnance de référé de la Cour d'Appel de BESANCON en date du 11/03/2014 ordonnant la suspension de l'exécution provisoire attachée au jugement du Tribunal de Commerce de BESANCON du 20/01/2014 à l'encontre de la SARL LE COUSTY - RCS BESANCON 430.085.704 - 21 rue de Dole - 25000 BESANCON .
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| 16/09/2014 |
Annonce n°961 du Bodacc Procédures Collectives n°20140177
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Arrêt de la Cour d'Appel
Jugement : Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité
Commentaires : Arrêt de la cour d'appel de Besançon en date du 18 Août 2014 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 20 Janvier 2014. de la résolution du plan entraînant la liquidation judiciaire.
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| 25/07/2018 |
Annonce n°2621 du Bodacc Procédures Collectives n°20180139
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Avis de dépôt
Jugement : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Commentaires : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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| 19/02/2019 |
Annonce n°2416 du Bodacc Procédures Collectives n°20190035
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Jugement de clôture
Jugement : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Commentaires : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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| 04/04/2018 |
Annonce n°3064 du Bodacc Procédures Collectives n°20180065
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Avis de dépôt
Jugement : Dépôt de l'état des créances
Commentaires : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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| 25/07/2018 |
Annonce n°2621 du Bodacc Procédures Collectives n°20180139
N°RCS : 430 085 704 RCS Besançon
Dénomination : LE COUSTY
Forme : Société à responsabilité limitée
Type : Avis de dépôt
Jugement : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Commentaires : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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