Entreprise GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE à BESANCON

GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE est une SAS, société par actions simplifiée. Le SIREN qui lui a été attribué est le 793864539. Son année de création est 2013, il y a 12 ans. Son siège social est domicilié à BESANCON - 25000. Son code NAF attribué est le 7010Z (Activités des sièges sociaux). Elle emploie entre 3 et 5 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.
Son activité principale déclarée est : Acquisition gestion cession de participations administration gestion de tous immeubles/droits immobiliers, prestation de service de conseil et animation.

Code NAF 7010Z Activités des sièges sociaux à BESANCON

Informations légales sur GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Nom :

GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

SIREN :

793864539

SIRET :

79386453900028

Numéro R.C.S :

793 864 539 R.C.S Besançon

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

Capital social :

3 399 195 EUR

N° de TVA :

FR62793864539

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

30/04/2013

Date mise à jour :

22/03/2024

Activité de GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Effectif :

3 à 5 salariés

Activité principale déclarée :

Acquisition gestion cession de participations administration gestion de tous immeubles/droits immobiliers, prestation de service de conseil et animation.

Code NAF :

7010Z

Catégorie :

Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Libellé Code NAF :

Activités des sièges sociaux

Nature juridique :

SAS, société par actions simplifiée

Détails de l'activité :

B2B, B2C, Conseiller en gestion des affaires

Le dernier bilan publié pour cette entité date du 13/03/2023.
En 2021, GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE a réalisé un chiffre d'affaire de 366000 Euros et un résultat de 244948 Euros.

Localisation et contacts pour GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Email générique :

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Adresse postale :

3 RUE ABBE MESLIER
25000 BESANCON

Département :

Doubs (25)

Région :

Bourgogne-Franche-Comté

localisation de l'entreprise GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE à BESANCON

Site web principal de GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

URL :

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Investissement forestier | Domaines et Patrimoine ®

Site de l'entreprise GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE à BESANCON

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Dirigeants de la société GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Dirigeants mandataires de GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Depuis le	Nom	Rôle
21/12/2015	Olivier SEGOUIN	Président
31/03/2022	Isabelle PERRIN	Directeur général

Annonces légales BODACC pour GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

Date	Annonce
10/07/2013	Annonce n°992 du Bodacc A n°20130131 N°RCS : 793 864 539 RCS Vesoul-Gray Dénomination sociale : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société à responsabilité limitée Capital : 1000 EUR Administration : Gérant : LACLEF Franck Gérant : SEGOUIN Olivier Adresse : 70190 Voray-sur-l'ognon Descriptif :	Voir l'annonce
09/01/2014	Annonce n°513 du Bodacc A n°20140006 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination sociale : GROUPE DOMAINE & PATRIMOINE Forme : Société à responsabilité limitée Capital : 1000 EUR Administration : Gérant, Associé : LACLEF Franck, Louis, Georges, Arthur Gérant, Associé : SEGOUIN Olivier Adresse : 25000 Besançon Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.	Voir l'annonce
25/01/2015	Annonce n°535 du Bodacc B n°20150017 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société à responsabilité limitée Commentaires : Modification survenue sur le capital	Voir l'annonce
26/04/2015	Annonce n°437 du Bodacc B n°20150081 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société à responsabilité limitée Administration : Administrateur provisoire : SCP LAUREAU JEANNEROT (SCP) représenté par JEANNEROT Philippe Commentaires : Modification survenue sur l'administration	Voir l'annonce
25/09/2015	Annonce n°342 du Bodacc B n°20150184 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société par actions simplifiée Administration : Président : SEGOUIN Olivier Commissaire aux comptes titulaire : GRANGE Philippe Commissaire aux comptes suppléant : MVN COMMISSARIAT AUX COMPTES (SAS) Commentaires : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration	Voir l'annonce
13/01/2016	Annonce n°495 du Bodacc B n°20160008 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société par actions simplifiée Commentaires : Modification survenue sur le capital	Voir l'annonce
03/04/2022	Annonce n°963 du Bodacc B n°20220066 N°RCS : 793 864 539 RCS Besançon Dénomination : GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE Forme : Société par actions simplifiée Administration : Président : SEGOUIN Olivier ; Directeur général : SEGOUIN Isabelle, Marie, Renée ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANGE Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : MVN COMMISSARIAT AUX COMPTES Commentaires : Modification survenue sur l'administration.	Voir l'annonce

Convention collective de GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

IDCC :

IDCC 1486 (Mise à jour du 09/07/2024)

Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC).

OPCO :

OPCO ATLAS

Activités associées au code NAF 7010Z

Services des sièges sociaux

Établissements GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
79386453900028	GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE	Siège	3 RUE ABBE MESLIER 25000 BESANCON	70.10Z (Activités des sièges sociaux)	3 à 5 salariés en 2023	09/12/2013
79386453900010	GROUPE DOMAINES & PATRIMOINE	Etablissement fermé le 09/12/2013	7 RUE DE LA POSTE 70190 VORAY-SUR-L'OGNON	70.10Z (Activités des sièges sociaux)	Etablissement non employeur	30/04/2013

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