Entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON à CUSSEY-SUR-LISON

SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON, Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) , immatriculée sous le SIREN 252500442, a été fondée en 1965, il y a 60 ans. Le siège social est établi à CUSSEY-SUR-LISON (le code postal est le 25440). Elle a pour code NAF : 4939A (Transports routiers réguliers de voyageurs). Elle emploie entre 1 et 2 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.

Code NAF 4939A Transports routiers réguliers de voyageurs à CUSSEY-SUR-LISON

Informations légales sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

Nom :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

SIREN :

252500442

SIRET :

25250044200022

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

N° de TVA :

FR14252500442

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

13/09/1965

Date mise à jour :

22/03/2024

Activité de SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

Effectif :

1 ou 2 salariés

Code NAF :

4939A

Catégorie :

Transports terrestres et transport par conduites

Libellé Code NAF :

Transports routiers réguliers de voyageurs

Nature juridique :

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Détails de l'activité :

B2B, B2C

Localisation et contacts pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

Adresse postale :

7 GRANDE RUE
MAIRIE
25440 CUSSEY-SUR-LISON

Département :

Doubs (25)

Région :

Bourgogne-Franche-Comté

Nous n'avons pas encore trouvé de contact.

localisation de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON à CUSSEY-SUR-LISON

Convention collective de SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

IDCC :

IDCC 5021 (Mise à jour du 09/07/2024)

Statut de la Fonction publique territoriale.

Activités associées au code NAF 4939A

Transport routier régulier interurbain de voyageurs

Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs

Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs

Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques

Location d'autocars avec conducteur

Transport routier de voyageurs, à des fins d'excursion

Services non réguliers de navettes par autocars

Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars

Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Transports terrestres de voyageurs n.c.a.

Établissements SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
25250044200022	SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON	Siège	7 GRANDE RUE 25440 CUSSEY-SUR-LISON	49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)	1 ou 2 salariés en 2022	12/04/2010
25250044200014	SYNDICAT INTERCOMMUNAL BARTHERANS ECHAY CUSSEY CHATILLON	Etablissement fermé le 12/04/2010	MAIRIE 25440 BARTHERANS	49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)	Etablissement non employeur	01/03/1983

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