Entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE à EPENOY

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE est une Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) . Elle a pour SIREN 200086734. Elle a été créée il y a 6 ans en 2019. Son siège social est à EPENOY (25800). Son code NAF assigné est le 8411Z (Administration publique générale). Elle emploie entre 1 et 2 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.

Code NAF 8411Z Entreprises de Administration publique générale à EPENOY

Informations légales sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

Nom :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

SIREN :

200086734

SIRET :

20008673400015

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

N° de TVA :

FR61200086734

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

01/01/2019

Date mise à jour :

22/03/2024

Activité de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

Effectif :

1 ou 2 salariés

Code NAF :

8411Z

Catégorie :

Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Libellé Code NAF :

Administration publique générale

Nature juridique :

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Localisation et contacts pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

Adresse postale :

15 GRANDE RUE
MAIRIE
25800 EPENOY

Département :

Doubs (25)

Région :

Bourgogne-Franche-Comté

Nous n'avons pas encore trouvé de contact.

localisation de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE à EPENOY

Convention collective de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

IDCC :

IDCC 5021 (Mise à jour du 09/07/2024)

Statut de la Fonction publique territoriale.

Activités associées au code NAF 8411Z

Services exécutifs et législatifs

Services budgétaires et fiscaux

Services de planification économique et sociale et statistiques

Services d'assistance à la recherche fondamentale

Autres services publics généraux

Services généraux du personnel des administrations

Autres services de soutien aux administrations

Établissements SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
20008673400015	SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE EPENOY PASSONFONTAINE	Siège	15 GRANDE RUE 25800 EPENOY	84.11Z (Administration publique générale)	1 ou 2 salariés en 2023	01/01/2019

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