Entreprise COMMUNE DU FRENEY D OISANS à LE FRENEY-D'OISANS

COMMUNE DU FRENEY D OISANS (MAIRIE), Commune et commune nouvelle , dont le SIREN est le 213801731, est en activité depuis 1983, il y a 42 ans. Son siège social est à LE FRENEY-D'OISANS (38142). Le code NAF dont elle dispose est le 8411Z (Administration publique générale). Elle emploie entre 3 et 5 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.

Code NAF 8411Z Entreprises de Administration publique générale à LE FRENEY-D'OISANS

Informations légales sur COMMUNE DU FRENEY D OISANS

Nom :

COMMUNE DU FRENEY D OISANS (MAIRIE)

SIREN :

213801731

SIRET :

21380173100018

Type d'établissement :

Siège

Statut INSEE :

Active

N° de TVA :

FR77213801731

(Ce numéro a été calculé automatiquement et est fourni à titre indicatif).

Date de création :

01/03/1983

Date mise à jour :

03/07/2025

Activité de COMMUNE DU FRENEY D OISANS

Effectif :

3 à 5 salariés

Code NAF :

8411Z

Catégorie :

Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Libellé Code NAF :

Administration publique générale

Nature juridique :

Commune et commune nouvelle

Localisation et contacts pour COMMUNE DU FRENEY D OISANS

Adresse postale :

54 PLACE DE LA MAIRIE
38142 LE FRENEY-D'OISANS

Département :

Isère (38)

Région :

Auvergne-Rhône-Alpes

Téléphone :

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Fax :

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localisation de l'entreprise COMMUNE DU FRENEY D OISANS à LE FRENEY-D'OISANS

Site web principal de COMMUNE DU FRENEY D OISANS

URL :

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HTTP 429

Site de l'entreprise COMMUNE DU FRENEY D OISANS à LE FRENEY-D'OISANS

Convention collective de COMMUNE DU FRENEY D OISANS

IDCC :

IDCC 5021 (Mise à jour du 09/07/2024)

Statut de la Fonction publique territoriale.

Activités associées au code NAF 8411Z

Services exécutifs et législatifs

Services budgétaires et fiscaux

Services de planification économique et sociale et statistiques

Services d'assistance à la recherche fondamentale

Autres services publics généraux

Services généraux du personnel des administrations

Autres services de soutien aux administrations

Établissements COMMUNE DU FRENEY D OISANS

SIRET	Nom	Type d'établissement	Adresse	Code NAF	Effectif	Date de création
21380173100034	SCE EAU ET ASSAINISSEMENT	Etablissement secondaire	38142 LE FRENEY D'OISANS	36.00Z (Captage, traitement et distribution d'eau)	Etablissement non employeur	01/01/1997
21380173100026	ECOLE PRIMAIRE	Etablissement secondaire	LES CHAZEAUX 38142 LE FRENEY D'OISANS	85.20Z (Enseignement primaire)	Etablissement non employeur	21/12/1983
21380173100018	MAIRIE	Siège	54 PLACE DE LA MAIRIE 38142 LE FRENEY-D'OISANS	84.11Z (Administration publique générale)	3 à 5 salariés en 2023	01/03/1983

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