Entreprise COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU à ROUGEMONT-LE-CHATEAU
L'année de création de COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU (MAIRIE), Commune et commune nouvelle est 1978, il y a 47 ans. Elle a pour SIREN : 219000890. Son siège est domicilié à ROUGEMONT-LE-CHATEAU (code postal 90110). Le code NAF dont elle dispose est le 8411Z (Administration publique générale). Elle emploie entre 20 et 49 salariés. Elle n'a pas d'établissement secondaire actif.
Informations légales sur COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Activité de COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Localisation et contacts pour COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
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90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU
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Rougemont le Château - Site officiel de la commune - Territoire de Belfort
La commune de Rougemont-le-Château se situe dans le département du Territoire de Belfort (90) et la région Franche-Comté....
Convention collective de COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Activités associées au code NAF 8411Z
Services exécutifs et législatifs
Services budgétaires et fiscaux
Services de planification économique et sociale et statistiques
Services d'assistance à la recherche fondamentale
Autres services publics généraux
Services généraux du personnel des administrations
Autres services de soutien aux administrations
Établissements COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
| SIRET | Nom | Type d'établissement | Adresse | Code NAF | Effectif | Date de création |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 21900089000059 | LOTISSEMENT COMMUNAL | Etablissement fermé le 31/12/2005 | 3 PLACE DE L'EGLISE 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU | 70.1C (Promotion immobilière d'infrastructures) | Etablissement non employeur | 01/10/1999 |
| 21900089000042 | SERVICE D ASSAINISSEMENT DE ROUGEMONT | Etablissement fermé le 01/01/2008 | 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU | 37.00Z (Collecte et traitement des eaux usées) | Etablissement non employeur | 01/01/1995 |
| 21900089000026 | ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE | Etablissement secondaire | 22 RUE JEAN MOULIN 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU | 85.10Z (Enseignement pré-primaire) | Etablissement non employeur | 21/12/1983 |
| 21900089000034 | ECOLE ELEMENTAIRE | Etablissement secondaire | 10 RUE JEAN MOULIN 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU | 85.20Z (Enseignement primaire) | Etablissement non employeur | 21/12/1983 |
| 21900089000018 | MAIRIE | Siège | PLACE DE L'EGLISE 90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU | 84.11Z (Administration publique générale) | 10 à 19 salariés en 2023 | 01/03/1983 |
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